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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) CT FINANCES
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CB'A ESPACE & ARCHITECTURE
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

CB'A ESPACE & ARCHITECTURE
CT FINANCES, SOCIÉTÉ ANONYME

Numéro de dépôt :
92402243
Date de dépôt :
22/01/1992
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
22/01/2022

Présentation de la marque CB'A ESPACE & ARCHITECTURE

Déposée le 22 janvier 1992 par la Société Anonyme (SA) CT FINANCES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CB'A ESPACE & ARCHITECTURE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1992-04 du 6 mars 1992.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) CT FINANCES domicilié(e) 94 AVENUE DE VILLIERS - 75017 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 383 129 673 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, INLEX IP EXPERTISE domicilié(e) 5 RUE FEYDEAU - 75002 - PARIS - France.

La marque CB'A ESPACE & ARCHITECTURE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92402243.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

20 42

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque CB'A ESPACE & ARCHITECTURE est expirée depuis le 22 janvier 2022.

CT FINANCES a également déposé les autres marques suivantes : CBA , COULEUR OXYGENE , Brand Center , C14RBON , CB'A DESIGN SOLUTIONS , cba designing brands with heart , INOVEL PARC , sub design , blue COR .NER , EMPREINTE UTILE


CT FINANCES, SOCIÉTÉ ANONYME - 94 AVENUE DE VILLIERS - 75017 - PARIS - France - SIREN 383129673


INLEX IP EXPERTISE - 5 RUE FEYDEAU - 75002 - PARIS - France


Renouvellement sans limitation le 7 janvier 2002 n°2212978 - Publication au BOPI 2002-01-07

Inscription le 26 janvier 1999 - Changement de nature juridique n°271140 - Publication au BOPI 1999-01-26

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1992-25

Publication - Publication le 6 mars 1992 au BOPI 1992-04

Renouvellement sans limitation le 16 janvier 2012 n°2489101 - Publication le 16 mars 2012 au BOPI 2012-01-16

Meubles, glaces (miroirs), cadres ; Produits, non compris dans d'autres classes, en bois, liège, roseau, osier, jonc, corne, os ivoire, baleine écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques.Etude d'architecture intérieure de mobilier d'environnement et de stands d'expositions

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.